HANDICAP ET ACTION

Active Utilité publique Toulouse 2004-06-21
M

Mission

promotion, organisation, suivi d'activités sportives sociales ou culturelles en faveur des personnes handicapées .favoriser les échanges nationaux et internationaux entre personnes handicapées .information et formation visant à l' amélioration de la vie sociale des personnes handicapées

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31200)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

18 RUE DU GENERAL GIRAUD, 31200 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313013379
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489168633
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
35871
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Observation : date parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé

Activité

handisport

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr