ASSOCIATION DU PERSONNEL COMMUNAL DE CASTELGINEST

Active Utilité publique Castelginest 1977-12-06
M

Mission

développer les oeuvres sociales en faveur du personnel de la commune

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Toulouse Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Castelginest (31780)

Associations de Castelginest

Siège INSEE

PL DE LA MAIRIE, 31780 CASTELGINEST

Contact

#

Identifiants

RNA
W313013191
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
814614731
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
09834
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Observation : "

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr