COURRIER SUD-ASSOCIATION FRANCOPHONE DES PROFESSIONNELS DE L'AERONAUTIQUE Active Utilité publique Balma Sports aériens W313012650 Créée en 2002 améliorer la sécurité Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Balma (31130) Identifiants RNAW313012650 RUP" HIST.32922 Historique Créée le 11/04/2002, dernière déclaration le 11/07/2019 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 11/04/2002 Création 11/07/2019 Dernière déclaration 09/01/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports aériens Sports aériens 011135Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.