INSTITUT RÉGIONAL DE LA QUALITÉ AGROALIMENTAIRE D' OCCITANIE

Active Utilité publique Auzeville-Tolosane 1992-07-07
M

Mission

développer une politique régionale de qualité des produits agricoles et alimentaires par toute action favorisant la mise en oeuvre et la promotion des signes nationaux et européens de qualité correspondant aux règlementations en vigueur.

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Sicoval
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Commune & Contact

Commune

Auzeville-Tolosane (31320)

Associations de Auzeville-Tolosane

Siège INSEE

24 CHEMIN DE BORDE ROUGE, 31320 AUZEVILLE-TOLOSANE

Contact

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Identifiants

RNA
W313012255
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
403358831
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
21329
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Observation : "

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr