COMITE DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE DU RUGBY A XIII

Active Labège 1978-07-07
M

Mission

la mise en oeuvre de la politique définie par la fédération de rugby à XIII, et notamment assurer les missions qui lui sont confiées à ce titre par la fédération ; la promotion et l'organisation du rugby à XIII dans le département ; la promotion et l'organisation des activités connexes liées au rugby à XIII, notamment le rugby à 7 et à 9 ; la création d'un lien permanent entre les groupements sportifs du département affiliés à la fédération française de rugby à XIII ; la mise en oeuvre et le

Domaines

  • Rugby (rugby à 13, à 15) 👉 Sicoval
@

Commune & Contact

Commune

Labège (31670)

Associations de Labège

Siège INSEE

190 RUE ISATIS, 31670 LABEGE

Contact

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Identifiants

RNA
W313011114
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
381110980
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
38111098000012
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
10128
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr