ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'AUSSONNE

Active Aussonne 1973-12-28
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aussonne (31840)

Associations de Aussonne

Contact

#

Identifiants

RNA
W313009636
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
08596
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr