ASSOCIATION INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE

Active Utilité publique Toulouse 1979-05-09
M

Mission

assurer l'organisation et le développement de la mission de l'enseignement supérieur, soit la formation initiale et continue, la recherche et sa valorisation, la diffusion de la culture et de l'information, la coopération internationale au sein des facultés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31068)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

31 RUE DE LA FONDERIE, 31000 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313006581
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776944100
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
31.000.1084
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
10433
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : RUP (R)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Enseignement supérieur

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr