Mission
défense de l'environnement sous toutes ses composantes (documentation, information, actions) dont ce qui concerne le traitement des déchets ; contribuer à cette fin par tous les moyens (dont juridiques) à la disposition. Elle n'a pas vocation à se substituer à des associations régionales ou d'émanation nationale ou internationale oeuvrant pour le même objet ou un objet proche, même à l'échelle régionale, mais plutôt à être complémentaire de celles-ci en fondant sa représentativité sur celle
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Toulouse Métropole
Commune & Contact
Commune
Brax (31490)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr