Mission
de développer, au bénéfice de ses membres, des activités sociales, culturelles et sportives ; de leur proposer des achats groupés de divers produits ou prestations ; - de leur proposer le prêt de matériels dans différents domaines (loisirs, culture, bricolage ) ; d'organiser à leur intention des ateliers, des stages, des conférences, des soirées, des week-ends et diverses autres manifestations à caractère festif ; de promouvoir, dans certains cas, des oeuvres sociales (prêts sociaux sans intérêt, secours) ; l'association s'engage à respecter le contrat d'engagement républicain (cer) : respect des lois de le république ; liberté de conscience ; liberté des membres de l'association ; fraternité et prévention de la violence ; respect de la dignité de la personne humaine ; respect des symboles de la république ; le contrat d'engagement républicain (cer) est régi par les articles 10-2 et 25-1 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et son décret d'application n° 2021-1947 du 31 décembre 2021 ;
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Toulouse Métropole
Commune & Contact
Commune
TOULOUSE CEDEX (31057)Siège INSEE
42 AVENUE GASPARD CORIOLIS, 31100 TOULOUSEContact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 313P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr