ASSOCIATION DU COMMISSARIAT DES ARMEES EN OCCITANIE

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2023-03-14

Activité

Mission

art. 1 il est constitué dans la région OCCITANIE une association qui reçoit la dénomination "Association du Commissariat des Armées en OCCITANIE" (A.C.A.O.) ; cette association est ouverte aux commissaires, aux officiers, sous-officiers, engagés volontaires, personnels civils du commissariat des armées ainsi qu'à toute personne ayant servi au sein du service ; peuvent également faire partie de l'association les militaires ou personnels civils des autres armées, service ou armée après approbation du conseil d'administration

Commune

TOULOUSE (31000)

Domaine

  • associations de militaires, amicales, associations de conscrits

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W313004539

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 07196

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.