M
Mission
Constituer un lien entre les Archives et le public, en vue d'aider tous ceux qui le désirent dans l'approche et l'utilistation des documents, favoriser l'action des sociétés culturelles locales...
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31400)Siège INSEE
11 BOULEVARD BERNARD GRIFFOUL DORVAL, 31400 TOULOUSEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W313003525
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
331978049
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
11745
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 313P
Activité
comités de défense du patrimoine
NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr