COMITE DES FETES DE TOUTENS

Active Toutens 1980-02-29
M

Mission

Aider la municipalité de Toutens dans l'organisation matérielle des fêtes nationales et locales et lui apporter par les délibérations de l'assemblée générale l'avis de la population en la matière. Elle organise ensuite toutes manifestations artistiques, économiques et sportives qu'elle juge utiles.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toutens (31460)

Associations de Toutens

Siège INSEE

1 PLACE DE LA MAIRIE, 31460 TOUTENS

Contact

#

Identifiants

RNA
W313000289
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
994460426
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
10744
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr