ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES COUSTOUS

Dissoute Aigrefeuille 2006-03-03
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2019-03-05.

Regrouper les ACCA d'Aigrefeuille et de Drémil Lafage. Assurer, dans le cadre du Code de l'Environnement, une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, le respect du plan de chasse et des plans de gestion, ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aigrefeuille (31280)

Associations de Aigrefeuille

Contact

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Identifiants

RNA
W313000156
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.