ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CAZENEUVE MONTAUT

Dissoute Utilité publique Cazeneuve-Montaut 1972-06-12
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2023-05-31.

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cazeneuve-Montaut (31420)

Associations de Cazeneuve-Montaut

Contact

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Identifiants

RNA
W312006527
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
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?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
01534
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 312S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.