M
Mission
favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport
Domaines
- chasse 👉 Coeur et Coteaux du Comminges
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Élix-Séglan (31420)Associations de Saint-Élix-Séglan
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W312006405
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
01548
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 312S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr