ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHARLAS

Active Utilité publique Charlas 1974-01-22
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnage, l'education cynegetique de se menbres et, en general, assurer une meilleure organisation de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Charlas (31350)

Associations de Charlas

Siège INSEE

31350 CHARLAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W312002360
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
850254780
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
01742
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Observation : "

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr