LES 7 COLLINES

Active Utilité publique Izaut-de-l'Hôtel 1994-04-20
M

Mission

promotion et organisation d'activités sociales culturelles et sportives y compris organisation de marchés, foires, brocantes, vide-greniers... organisation d'actions d'information et de sauvegarde pour la protection, la conservation et la mise en valeur du patrimoine faire appel à des professionnels, des associations ou des bnévoles et créer, dans la mesure du possible, des emplois pour les diverses actions engagées

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Izaut-de-l'Hôtel (31160)

Associations de Izaut-de-l'Hôtel

Siège INSEE

31160 IZAUT DE L'HOTEL

Contact

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Identifiants

RNA
W312002046
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
405399510
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
03336
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

action socio-culturelle

préservation du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr