COMITE DES FETES DE SAVARTHES

Dissoute Savarthès 1988-05-14
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2022-05-20.

ASSURER L'ORGANISATION DES BALS, DIVERTISSEMENTS ET AUTRES FESTIVITES OFFERTS OU AUTORISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL, IL EST EN OUTRE RESPONSABLE DE LA TENUE DU FOYER COMMUNAL DE SAVARTHES ET DE LA GESTION D'UNE BUVETTE QUI POURRA Y ETRE OUVERTE, NE SERVANT QUE DES BOISSONS CORRESPONDANT A LA LICENCE DE LA CATEGORIE AUTORISEE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Savarthès (31800)

Associations de Savarthès

Siège INSEE

RUE DU CAGIRE, 31800 SAVARTHES

Contact

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Identifiants

RNA
W312001111
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
504699786
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2703
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.