ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-MARCET

Active Saint-Marcet 1972-08-07
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES, LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION CYNEGETIQUE AINSI QUE DU SHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Marcet (31800)

Associations de Saint-Marcet

Siège INSEE

MAIRIE, 31800 SAINT-MARCET

Contact

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Identifiants

RNA
W312000552
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
821133923
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1579
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr