ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DU VAL DE BURBE

Active Saint-Mamet 1984-04-02
M

Mission

OBTENIR L'ELECTRIFICATION DE CETTE VALLEE ET D'EN ASSURER, EN ACCORD AVEC LA MUNICIPALITE DE SAINT-MAMET LA SAUVEGARDE DE SON SITE ET LA DEFENSE DE SES PROPRIETAIRES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Mamet (31110)

Associations de Saint-Mamet

Contact

#

Identifiants

RNA
W312000506
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2394
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 312S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr