ASSOCIATION NATURE COMMINGES

Activité

Mission

PROTECTION, SAUVEGARDE, ENRICHISSEMENT ET CONNAISSANCE DE LA NATURE DANS LE COMMINGES.INFORMATION ET EDUCATION EN MATIERE DE PROTECTION DE LA NATURE(CONSERVATION DE LA FAUNE, DE LA FLORE, DES SOLS, DES AIRS, DES EAUX, DES SITES ET PAYSAGES) AGREEE PAR ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 31 JUILLET 1996, AU TITRE DE L'ARTICLE 40 DE LA LOI DU 10 JUILLET 1976 RELATIVE A LA PROTECTION DE LA NATURE ET AU TITRE DE L'ARTICLE160-1 DU CODE DE L'URBANISME.LA HAUTE-GARONNE CONSTITUE LE CADRE GEOGRAPHIQUE...

Commune

Saint-Gaudens (31800)

Domaine

  • comités de défense, de sauvegarde

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W312000341

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 3011

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 312S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.