ASSOCIATION NATURE COMMINGES

Active Saint-Gaudens 1991-03-04
M

Mission

PROTECTION, SAUVEGARDE, ENRICHISSEMENT ET CONNAISSANCE DE LA NATURE DANS LE COMMINGES.INFORMATION ET EDUCATION EN MATIERE DE PROTECTION DE LA NATURE(CONSERVATION DE LA FAUNE, DE LA FLORE, DES SOLS, DES AIRS, DES EAUX, DES SITES ET PAYSAGES) AGREEE PAR ARRETE PREFECTORAL EN DATE DU 31 JUILLET 1996, AU TITRE DE L'ARTICLE 40 DE LA LOI DU 10 JUILLET 1976 RELATIVE A LA PROTECTION DE LA NATURE ET AU TITRE DE L'ARTICLE160-1 DU CODE DE L'URBANISME.LA HAUTE-GARONNE CONSTITUE LE CADRE GEOGRAPHIQUE...

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-Gaudens (31800)

Associations de Saint-Gaudens

Siège INSEE

51 RUE DU PRADET, 31800 SAINT-GAUDENS

Contact

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Identifiants

RNA
W312000341
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489395855
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3011
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr