COMITE DES OEUVRES SOCIALES

Active Montréjeau 2002-06-07
M

Mission

CREER DEVELOPPER ET GERER TOUTE FORME D'ACTION SOCIALE OU DE LOISIRS EN FAVEUR DE SES MEMBRES ADHERENTS ET LEURS AYANTS DROITS.POUR FACILITER L'EXTENSION DE SES ACTIVITES, L'ASSOCIATION POURRA ADHERER A TOUT ORGANISME DE LOISIRS, ACTUEL, CULTUREL, SPORTIF OU AUTRES.ORGANISATION DE DIVERSES FETES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montréjeau (31210)

Associations de Montréjeau

Siège INSEE

MAIRIE, 31210 MONTREJEAU

Contact

#

Identifiants

RNA
W312000299
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
815210414
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4109
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr