COMITE DES FETES DE TOUILLE

Active Touille 1979-06-13
M

Mission

ORGANISATION DANS LA COMMUNE DE TOUILLE, DE TOUTE ACTIVITE RECREATIVE, CULTURELLE, SPORTIVE, NOTAMMENT DE LA FETE LOCALE, CES ACTIVITES ET MANIFESTATIONS SE DEROULANT SOUS LE CONTROLE DE LA MUNICIPALITE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Touille (31260)

Associations de Touille

Siège INSEE

31260 TOUILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W312000284
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
914631528
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2059
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 312S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr