AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES CIVILES DU MAQUIS DE SAINT-LYS Dissoute Utilité publique Pins-Justaret Anciens combattants W311004475 Créée en 1996 Cette association est dissoute depuis le 2017-10-21. entr'aide et solidarite
Données officielles Sources / RNA Siège Pins-Justaret (31860) Identifiants RNAW311004475 RUP" HIST.04252 Anciennes informations Historique Créée le 14/03/1996, dernière déclaration le 29/01/2018 5 évènements 14/03/1996 Création 10/04/1996 Publication au Journal Officiel 21/10/2017 Dissolution 29/01/2018 Dernière déclaration 20/02/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationposition forcée code evt forcé détail evt forcé Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.