M
Mission
représenter les professionnels de la commune de Fontenilles, les faire connaître, et créer du lien entre eux
Domaines
- amicales de commerçants, organisation de foires 👉 Le Grand Ouest Toulousain
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Commune & Contact
Commune
Fontenilles (31470)Siège INSEE
PLACE CAMPARIOL, 31470 FONTENILLESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W311003410
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
803505114
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2025-04-11
- Ancien titre : CAP FONTENILLES (COMMERÇANTS, ARTISANS, ET PROFESSIONNELS)
- Nouveau titre : COMMERÇANTS ET ARTISANS DE FONTENILLES
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 311S
Activité
amicales de commerçants, organisation de foires
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr