Mission
défense des intérêts individuels et collectifs des propriétaires, gestion de la pompe de relevage concernant les maisons du 17, 19, 21 et 21b chemin de Tréville 31270 Frouzins ; Mesdames et Messieurs Lalau, Maillet, Szopa, Dubeaurepaire, Gérardin et Jacquemond s'engagent à entretenir et payer les frais de la pompe de relevage
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Le Muretain Agglo
Commune & Contact
Commune
Frouzins (31270)Siège INSEE
21 CHEMIN DE TREVILLE, 31270 FROUZINSContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 311S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr