ASSOCIATION DES RIVERAINS DU SITE DE LA SOCIETE LACROIX A STE FOY DE PEYROLIERES (RIVE-CROIX)

Active Sainte-Foy-de-Peyrolières 2011-02-22
M

Mission

représenter les riverains du site de la société Lacroix à Ste Foy de Peyrolières auprès des différentes instances administratives en général et auprès du C.L.I.C en particulier (Comité local d'information et de concertation Lacroix -Ste Foy) ; défense des droits et intérêts des riverains en cas de nuisances

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Foy-de-Peyrolières (31470)

Associations de Sainte-Foy-de-Peyrolières

Contact

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Identifiants

RNA
W311002509
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 311S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr