Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : ROQUES PETANQUE CLUB
Nouveau titre : ROQUES VILLENEUVE-TOLOSANE PETANQUE CLUB
Nouvel objet : développer la pratique et la promotion du sport pétanque et jeu provençal et promouvoir la pratique régulière des séniors entrant dans le cadre "sport santé" ; faciliter la formation d'arbitres et d'éducateurs ; favoriser la création d'une école de pétanque ; organiser des animations et compétitions sur les territoires de Villeneuve-Tolosane et Roques-sur-Garonne ; favoriser l'intercommunalité
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 31
Préfecture :
Sous Préfecture : Muret
Identifiant annonce : 202500500705
Numéro de l'annonce : 705
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W311001764
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 311S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03