ASSOCIATION DES RIVERAINS DU TOUCH ET DE SES AFFLUENTS (ARTESA)

Active Rieumes 2000-09-07
M

Mission

regrouper les personnes physiques ou morales étant, ou propriétaires, ou résidents, ou exerçant une activité agricole ou autre dans un lieu situé dans le bassin versant du Touch afin de les représenter dans les différentes instances qui traitent les questions concernant les rivières constituant le bassin versant du Touch dans les domaines de l'hydraulique, de l'environnement, de la qualité des eaux ou de toute autre activité et de les informer de leurs droits et obligations dans le cadre des l

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rieumes (31370)

Associations de Rieumes

Siège INSEE

1 PLACE D'ARMES, 31370 RIEUMES

Contact

#

Identifiants

RNA
W311001702
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
444111769
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
05158
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 311S

Activité

Environnement, cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr