COMITE MUNICIPAL D'ANIMATION ET D'ACTIONS SOCIALES POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DE CARBONNE

Active Carbonne 1983-11-25
M

Mission

renforcer la solidarité entre les agents communaux adhérents, titulaires ou non; instituer en leur faveur toutes les formes d'aides jugées opportunes

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Volvestre
@

Commune & Contact

Commune

Carbonne (31390)

Associations de Carbonne

Contact

#

Identifiants

RNA
W311001472
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
01728
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 311S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr