ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BEAUFORT

Active Beaufort 1972-07-13
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES, LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION AINSI QUE DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE. APPORTER LA CONRIBUTION DES CHASSEURS A LA CONSERVATION DES HABITATS NATURELS, DE LA FAUNE ET LA FLORE SAUV

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beaufort (31370)

Associations de Beaufort

Contact

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Identifiants

RNA
W311000622
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1/00853
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 311S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr