ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GRATENS

Active Gratens 1972-08-08
M

Mission

Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégénétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégénétique. Apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels de la faune et de la flore sauvages.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gratens (31430)

Associations de Gratens

Contact

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Identifiants

RNA
W311000504
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
00871
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 311S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr