COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE SEYSSES

Dissoute Seysses 2001-11-20
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2011-11-22.

ORGANISER DES MANIFESTATIONS DE TOUT ORDRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SEYSSES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Seysses (31600)

Associations de Seysses

Siège INSEE

PL DE LA LIBERATION, 31600 SEYSSES

Contact

#

Identifiants

RNA
W311000481
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
480676246
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1/05401
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 311S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.