ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PINSAGUEL

Active Pinsaguel 1972-06-27
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES, LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE ET DES PLANS DE GESTION AINSI QUE DU SCHEMA DEMARTEMENTAL DE GESTION CYNEGETIQUE. APPORTER LA CONTRIBUTION DES CHASSEURS A LA CONSERVATION DES HABITATS NATURELS, DE LA FAUNE ET LA FLORE SAUVAGE

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Pinsaguel (31120)

Associations de Pinsaguel

Siège INSEE

1 RUE DU RUISSEAU, 31120 PINSAGUEL

Contact

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Identifiants

RNA
W311000476
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
898089800
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1/00856
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 311S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr