COMITE DES FETES DE FRANCON

Active Francon 1992-09-10
M

Mission

créer des festivités villageoises sans but lucratif ; l'association peut effectuer des actes de commerce au sens de l'article 442-7 du code de commerce ; elle exploitera également un débit de boissons de 4ème catégorie

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Francon (31420)

Associations de Francon

Siège INSEE

MAIRIE, 31420 FRANCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W311000467
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
433700929
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1/03642
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 311S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr