M
Mission
ORGANISER DANS LA COMMUNE DE CINTEGABELLE PICARROU TOUTES REJOUISSANCES, NOTAMMENT A L'OCCASION DES FETES NATIONALES ET FETES PUBLIQUES SOUS LE CONTROLE DE LA MUNICIPALITE ET, INDEPENDAMMENT, TOUS AUTRES SPECTACLES RECREATIFS TELS QUE BALS, FETES, SOIREES ARTISTIQUES, CAVALCADES, MANIFESTATIONS SPORTIVES ET ATHLETIQUES DIVERSES
Domaines
- comités des fêtes 👉 Bassin Auterivain Haut-Garonnais
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Commune & Contact
Commune
Cintegabelle (31550)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W311000426
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1/02005
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 311S
Activité
comités des fêtes
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr