COMITE DES FETES DE GRATENS

Active Gratens 1996-06-04
M

Mission

organiser diverses manifestations dans le souci de créer une animation dans la commune ou en collaboration avec les communes avoisinantes et peut être amenée à apporter son assistance morale, physique, matérielle ou pécuniaire aux diverses composantes de la commune (associations, organismes reconnus, etc) ; elle pourra également prêter son concours pour l'organisation d'autres manifestations ; elle devra établir une liaison avec les autorités municipales et entre les différentes associations locales ou voisines

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gratens (31430)

Associations de Gratens

Siège INSEE

MAIRIE, 31430 GRATENS

Contact

#

Identifiants

RNA
W311000293
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
829018217
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1/04297
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 311S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr