COMITE DES FETES DE GOUTEVERNISSE

Active Goutevernisse 1983-09-29
M

Mission

PREVISIONS, ORGANISATION ET ASSURER LE DEROULEMENT ET LE BON FONCTIONNEMENT DES MANIFESTATIONS ET FESTIVITES (FETE LOCALE) QUI SE PASSENT DANS LA COMMUNE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Goutevernisse (31310)

Associations de Goutevernisse

Contact

#

Identifiants

RNA
W311000244
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1/01695
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 311S

Activité

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr