COMITE LOCAL DES OEUVRES SOCIALES DE LA MAISON D'ARRET DE SEYSSES

Active Seysses 2004-04-30
M

Mission

ORGANISATION DE MANIFESTATIONS AMICALES DESTINEES A CREER DESLIENS D'AMITIE ET DE SOLIDARITE PARMI LES MEMBRES. ORGANISATION D'ACTIVITES AU BENEFICE ET AVEC LA PARTICIPATION DES DITS MEMBRES.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Le Muretain Agglo
@

Commune & Contact

Commune

Seysses (31600)

Associations de Seysses

Siège INSEE

RUE DANIELLE CASANOVA, 31600 SEYSSES

Contact

#

Identifiants

RNA
W311000222
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489558916
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1/05888
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 311S

Observation : DOSSIER TRANSFERE DE PREF. TOULOUSE VERS S/PREF. MURET

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr