M
Mission
la préservation et la mise en valeur du patrimoine architectural et rural. Elle met en uvre une vigilance à l'application de la législation relative à linscription du site d'Esparon. Elle uvre au maintien des activités agricoles et pastorales ainsi que pour l'extension du périmètre protégé du site inscrit au titre de la loi du 2 mai 1930
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Pays Viganais
@
Commune & Contact
Commune
Bez-et-Esparon (30120)Associations de Bez-et-Esparon
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W303001927
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 303S
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr