CLAN DU CHAT LIBRE

Activité

Mission

soutenir et conduire toute action visant au respect et à la défense des animaux ; stérilisations des chats errants dans le cadre des dispositions légales et réglementaires applicables ; suivi sanitaire des chats libres dans le cadre des dispositions légales et réglementaires applicables ; actions visant à leur permettre d'accéder à des soins vétérinaires et de pourvoir à leurs besoins physiologiques ; participation à la sensibilisation du public à la stérilisation des animaux de compagnie et des chats en particulier ; faculté d'agir en justice devant les juridictions civiles, administratives ou pénales compétentes, en qualité de demandeur ou de défendeur, en vue de la protection des intérêts individuels et/ou collectifs entrant dans son objet social ou de faire cesser un trouble manifestement illicite par rapport aux causes qu'elle défend ;

Commune

Villeneuve-lès-Avignon (30400)

Domaine

  • protection des animaux

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W302020856

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 302P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03