CLAN DU CHAT LIBRE

Active Villeneuve-lès-Avignon 2023-01-10
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Mission

soutenir et conduire toute action visant au respect et à la défense des animaux ; stérilisations des chats errants dans le cadre des dispositions légales et réglementaires applicables ; suivi sanitaire des chats libres dans le cadre des dispositions légales et réglementaires applicables ; actions visant à leur permettre d'accéder à des soins vétérinaires et de pourvoir à leurs besoins physiologiques ; participation à la sensibilisation du public à la stérilisation des animaux de compagnie et des chats en particulier ; faculté d'agir en justice devant les juridictions civiles, administratives ou pénales compétentes, en qualité de demandeur ou de défendeur, en vue de la protection des intérêts individuels et/ou collectifs entrant dans son objet social ou de faire cesser un trouble manifestement illicite par rapport aux causes qu'elle défend ;

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Villeneuve-lès-Avignon (30400)

Associations de Villeneuve-lès-Avignon

Siège INSEE

2 RUE DE LA REPUBLIQUE, 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNON

Contact

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Identifiants

RNA
W302020856
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
922965181
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Activité

protection des animaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr