M
Mission
protéger le gibier en temps prohibé; empêcher l'emploi d'engins défendus ainsi que le recel, le colportage et la vente de gibier en temps de fermeture de la chasse; favoriser la destruction des oiseaux de proie et des animaux nuisibles; affermer pour l'exercice du droit de chasse des terrains communaux et forestiers de la commune; préserver les récoltes contre le maraudage et toute action de chasse illicite
Domaines
- chasse 👉 Gard Rhodanien
@
Commune & Contact
Commune
Aiguèze (30760)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W302020461
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
N°1
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr