ASSOCIATION BELLEGARDAISE POUR LA CONSERVATION DU PATRIMOINE

Active Bellegarde 1997-10-23
M

Mission

promotion du patrimoine historique et culturel bellegardais

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bellegarde (30127)

Associations de Bellegarde

Siège INSEE

RUE DE L’HOTEL DE VILLE, 30127 BELLEGARDE

Contact

#

Identifiants

RNA
W302019117
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
898514864
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0302016370
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr