Mission
club de supporters et pratique de rugby et des activités physiques et sportives ; utiliser des activités économiques ou non ; ester en justice ; l'association s'engage à se conformer entièrement aux règlements établis par la fédération, le comité territorial, le comité départemental et par le comité national olympique et sportif français ; se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits règlements
Domaines
- Rugby (rugby à 13, à 15) 👉 Beaucaire Terre d'Argence
Commune & Contact
Commune
Bellegarde (30127)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Activité
Rugby (rugby à 13, à 15)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr