L'ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE LA TOUR

Active Bellegarde 2017-04-13
M

Mission

gérer un ensemble de jardins familiaux ou collectifs biologiques; mettre à disposition de ses adhérents, selon les critères d'affectation définis dans le règlement intérieur, des parcelles permettant une production destinée à la consommation familiale et alimenter en eau; développer la vie associative et de promouvoir un jardinage respectueux des principes de l’agriculture biologique; exploiter plusieurs parcelles collectivement dans un but pédagogique, thérapeutique et d'insertion etc... selon l'article L 561 - 2 du code pénal; animer l'ensemble des activités autour de ces jardins

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bellegarde (30127)

Associations de Bellegarde

Siège INSEE

CHEMIN DE L HERBE MOLLE, 30127 BELLEGARDE

Contact

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Identifiants

RNA
W302013855
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
939689170
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
93968917000016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Activité

jardins ouvriers, floralies

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr