ASSOCIATION DE SAUVEGARDE -CHAPELLE SAINTE AGNES

Active W302013156 924935877 Saint-Paulet-de-Caisson Créée en 1976
M

Mission

a pour objectif prioritaire l’utilisation de la chapelle pour acceuillir des manifestations à caractère culturel ; en cas de difficultés pour apprécier ce dernier, il est de règle d'accepter ou de refuser l'animation concernée en réunion du CA ; deux dispositifs d’organisation des manifestations sont définis l'association ; prête la chapelle aux organismes public ou privés qui souhaitent organiser des manifestations à caractère culturel telles que concerts, expositions, etc ; aux particuliers, sur demande adressée à l’association, uniquement pour la réservation des abords de la chapelle ; l'association organise elle-même les manifestations culturelles qu’elle souhaite et prend en charge la gestion des dépenses et recettes

Domaines

  • commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Gard Rhodanien
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Commune & Contact

Commune

Saint-Paulet-de-Caisson (30130)

Associations de Saint-Paulet-de-Caisson

Siège

15 PROMENADE SAINT-PAUL, 30130 SAINT-PAULET-DE-CAISSON

Contact

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Identifiants

RNA
W302013156
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924935877
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0302007682
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-05-28
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  • Nouvel objet : a pour objectif prioritaire l’utilisation de la chapelle pour acceuillir des manifestations à caractère culturel ; en cas de difficultés pour apprécier ce dernier, il est de règle d'accepter ou de refuser l'animation concernée en réunion du CA ; deux dispositifs d’organisation des manifestations sont définis l'association ; prête la chapelle aux organismes public ou privés qui souhaitent organiser des manifestations à caractère culturel telles que concerts, expositions, etc ; aux particuliers, sur demande adressée à l’association, uniquement pour la réservation des abords de la chapelle ; l'association organise elle-même les manifestations culturelles qu’elle souhaite et prend en charge la gestion des dépenses et recettes
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 302P

Activité

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

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Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr