ASSOCIATION DES CHASSEURS DE SANGLIERS DU CANYON DE L'ARDECHE Active Le Garn Chasse W302010444 Créée en 1971 chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Garn (30760) Identifiants RNAW302010444 HIST.0302011700 Historique Créée le 14/11/1971, dernière déclaration le 18/11/2021 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 14/11/1971 Création 18/11/2021 Dernière déclaration 17/12/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.