Mission
gestion administrative de la parcelle BI 26 dite:impasse d'Artifel sise sur la commune de Bagnols Sur Cèze; l'entretien technique de la dite parcelle ; la mise en place et l'application du mode d'utilisation de l'impasse conformément au règlement intérieur; la collecte des fonds nécessaires à la gestion et à l'entretien de cet impasse auprès de l'ensemble des utilisateurs de celle-ci qu'ils soient adhérents ou bénéficiant d'un droit de passage
Domaines
- gestion financière, gestion immobilière 👉 Gard Rhodanien
Commune & Contact
Commune
Bagnols-sur-Cèze (30200)Associations de Bagnols-sur-Cèze
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Activité
gestion financière, gestion immobilière
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr