APE DE L'ECOLE CATHOLIQUE JEANNE D'ARC. Active Bellegarde Parents d'élèves W302005004 Créée en 1982 Soutien a l'ecole et aux enseignants. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bellegarde (30127) Identifiants RNAW302005004 HIST.0302002156 Historique Créée le 11/05/1982, dernière déclaration le 16/12/2024 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 11/05/1982 Création 16/12/2024 Dernière déclaration 17/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.