ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE DE L'ECOLE PRIMAIRE DE VERS. Active Vers-Pont-du-Gard Multisports scolaire W302004348 Créée en 1990 Developpement et pratique d'activites sportives et socio-culturel-les a l'ecole primaire. Contact EMAILce0300900r@ac-montpellier.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Vers-Pont-du-Gard (30210) Identifiants RNAW302004348 HIST.0302010550 Historique Créée le 10/10/1990, dernière déclaration le 06/12/2022 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 10/10/1990 Création 06/12/2022 Dernière déclaration 19/01/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.